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CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LE TEGUMENT (C.E.R.T.)
Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LE TEGUMENT (C.E.R.T.)
Philippe HUMBERT
INTERUNEC Association

Numéro de dépôt :
3468447
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
CENTRE D\'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LE TEGUMENT (C.E.R.T.) de Philippe HUMBERT

Présentation de la marque CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LE TEGUMENT (C.E.R.T.)

Déposée le 7 décembre 2006 par Philippe HUMBERT et INTERUNEC Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LE TEGUMENT (C.E.R.T.) »

Les déposants sont Philippe HUMBERT domicilié(e) 12 avenue Wilson,25290 ORNANS - 25290 - France et INTERUNEC Association domicilié(e) 30 avenue de l'Observatoire,25000 BESANCON - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe HUMBERT domicilié(e) 12 avenue Wilson,25290 ORNANS - 25290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LE TEGUMENT (C.E.R.T.) est expirée depuis le 7 décembre 2016.

Philippe HUMBERT a également déposé les autres marques suivantes : Medicalité , LAB IN YOUR OFFICE , n'UH


Philippe HUMBERT - 12 avenue Wilson,25290 ORNANS - 25290 - France

INTERUNEC Association - 30 avenue de l'Observatoire,25000 BESANCON - 25000 - France


Philippe HUMBERT - 12 avenue Wilson,25290 ORNANS - 25290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches scientifiques à but médical.